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Formation : Le ZAN, zéro artificialisation nette dans l'urbanisme

Le ZAN, zéro artificialisation nette dans l'urbanisme

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Cette formation vous permettra de comprendre les enjeux liés à l’objectif ZAN à l’horizon 2050 et d’identifier les moyens d’y parvenir. Vous appréhenderez la mise en place d’une stratégie foncière avec les documents d’urbanisme pour anticiper et maitriser la trajectoire d’artificialisation du territoire.


Inter
Intra
Sur mesure

Cours pratique en présentiel ou en classe à distance

Réf. URA
Prix : 1340 € H.T.
  2j - 14h00
Pauses-café et
déjeuners offerts




Cette formation vous permettra de comprendre les enjeux liés à l’objectif ZAN à l’horizon 2050 et d’identifier les moyens d’y parvenir. Vous appréhenderez la mise en place d’une stratégie foncière avec les documents d’urbanisme pour anticiper et maitriser la trajectoire d’artificialisation du territoire.

Objectifs pédagogiques
À l’issue de la formation, le participant sera en mesure de :
  • Maitriser le cadre général des documents d’urbanisme
  • Comprendre les enjeux de la sobriété foncière
  • Appréhender les notions et leviers d’application du ZAN
  • Maitriser la logique de construction d’une stratégie foncière dans le cadre d’un document d’urbanisme

Public concerné
Professionnels juniors de l’urbanisme et de l’aménagement en bureau d’études, collectivités ou services de l’État. Élus chargés de l’urbanisme et de l’aménagement.

Prérequis
Connaître les bases juridiques et techniques des documents d’urbanisme

Programme de la formation

Intégrer les enjeux fonciers dans les documents d’urbanisme à toutes les échelles

  • Rappel des principes généraux du Code de l’urbanisme.
  • L’échelle régionale et la dimension stratégique à travers les SRADDET / SDRIF / SAR.
  • L’échelle supra-communautaire et l’approche intégratrice des SCOT.
  • L’échelle intercommunale et communale, de la stratégie locale à l’application réglementaire et opérationnelle à travers les PLU.
  • - Quid des territoires au RNU ?
Mise en situation
Réflexion collective sur les enjeux fonciers.

Maitriser les enjeux de la sobriété foncière

  • Les enjeux de la lutte contre l’artificialisation des sols
  • Pourquoi protéger les sols ?
  • Quelles conséquences de l’artificialisation ?
  • Quel constat et quelle tendance sur les dernières décennies ?
  • Les principaux facteurs de l’artificialisation
  • Une approche historique : 40 ans de sobriété foncière et après ?
Etude de cas
En groupe, à partir des éléments transmis sur le territoire d’études, reconstruire les scénarios de développement et estimer les potentiels de densification et le besoin éventuel en extension.

S’engager vers le Zéro Artificialisation Nette à l’horizon 2050

  • Artificialisé ou non artificialisé, une nomenclature encore en construction.
  • Qu’est-ce que le ZAN ?
  • Un calendrier progressif de mise en œuvre.
  • Une traduction à travers les documents d’urbanisme.
Réflexion collective

Atteindre le ZAN à travers une stratégie foncière adaptée

  • Les leviers à mobiliser pour atteindre le ZAN en 2050.
  • Les enjeux de la densification.
  • La densité urbaine, une notion aux perceptions très diverses, comment densifier?
  • Densification vs extension.
  • La stratégie foncière comme outil principal à mobiliser.
  • Le diagnostic foncier et la connaissance fine du territoire.
  • Le choix des outils de maitrise foncière et de gestion des usages.
  • Gouvernance et mise en œuvre.
Etude de cas
En groupe, à partir des éléments travaillés le jour 1 et des informations transmises sur la qualification du foncier, reconstruire la logique de développement à partir des leviers du ZAN et élaborer une stratégie foncière pour simuler l’atteinte de l’objectif ZAN sur la prochaine décennie.


Modalités pratiques
Travaux pratiques
Ateliers et exercices d'application issus de cas réels. Echanges de bonnes pratiques.
Méthodes pédagogiques;
Pédagogie active et participative

Modalités d'évaluation
Le formateur évalue la progression pédagogique du participant tout au long de la formation au moyen de QCM, mises en situation, travaux pratiques…
Le participant complète également un test de positionnement en amont et en aval pour valider les compétences acquises.

Solutions de financement
Pour trouver la meilleure solution de financement adaptée à votre situation : contactez votre conseiller formation.
Il vous aidera à choisir parmi les solutions suivantes :
  • Le plan de développement des compétences de votre entreprise : rapprochez-vous de votre service RH.
  • Le dispositif FNE-Formation.
  • L’OPCO (opérateurs de compétences) de votre entreprise.
  • France Travail sous réserve de l’acceptation de votre dossier par votre conseiller France Travail.
  • Le plan de développement des compétences de votre entreprise : rapprochez-vous de votre service RH.
  • Le dispositif FNE-Formation.
  • L’OPCO (opérateurs de compétences) de votre entreprise.
  • France Travail sous réserve de l’acceptation de votre dossier par votre conseiller France Travail.

Horaires
En présentiel, les cours ont lieu de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30.
Les participants sont accueillis à partir de 8h45. Les pauses et déjeuners sont offerts.
En classe à distance, la formation démarre à partir de 9h.
Pour les stages pratiques de 4 ou 5 jours, quelle que soit la modalité, les sessions se terminent à 16h le dernier jour.

Dates et lieux
Sélectionnez votre lieu ou optez pour la classe à distance puis choisissez votre date.
Classe à distance